1. OBJET

Le présent contrat concernant des biens est conclu d’une part par la société 7 éclat bijoux® et d’autre part par toute personne physique ou morale, dans le cadre d’un système de vente à distance. En conséquence, toute commande implique l’adhésion à ces Conditions Générales de Vente.

7 ECLAT ® est une entreprise dont le siège social est situé au 15 rue de tilsit 13006 Marseille immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Marseille sous le numéro RCS : 753 249 085 , Tél : 07.61.68.31.51.

7 ECLAT ® se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le membre.

Le client après avoir cliqué sur le bouton  » confirmer commande  » à la fin du processus de commande, déclare avoir accepté la commande et adhéré totalement aux conditions générales de ventes qui y figurent.

2. COMMANDE

La commande ne peut être enregistrée sur le site que si le membre s’est clairement identifié par son adresse e-mail et son mot de passe qui lui est strictement personnel.

Les informations contractuelles rédigées en français feront l’objet d’une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. 7 ECLAT® se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Les produits proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de 7eclat.com.

Nous nous engageons à accepter votre commande dans les termes des présentes conditions générales de vente.

3. DISPONIBILITES DES ARTICLES

Nous vous prions de noter que nous répondrons à votre commande dans la limite de nos stocks disponibles. Nos articles sont disponibles tant qu’ils sont visibles sur le site. Néanmoins, si malgré notre attention les produits s’avèrent indisponibles temporairement (rupture de stock, dégradation, etc.) après votre commande, nous vous en informerons par téléphone ou e-mail et vous inviterons à annuler ou modifier votre commande. Si les produits s’avèrent indisponibles définitivement (épuisement du stock, dégradation avec une indisponibilité chez le fournisseur, etc.) après commande, nous proposerons automatiquement soit un remplacement produit, soit un bon d’achat du même montant valable 1 mois ou un remboursement par chèque.

4. PRIX

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises et hors frais de port. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des produits. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais nous nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.

5. PAIEMENT SECURISE

Vous pouvez effectuer le règlement des achats par carte bancaire ou PAYPAL.

Par carte bancaire :

Les cartes bancaires acceptées sont : CB, Visa, Eurocard Mastercard. Le compte bancaire du membre sera débité sous 24 heures et celle-ci sera considérée comme effective après confirmation de l’accord des centres de paiement bancaire. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée. Les informations C.B transmises sont cryptées par un logiciel SSL et garantisse une sécurité optimale. De plus 7eclat.com offre au client une sécurité supplémentaire lors de la finalisation de la transaction avec paypal.

Par PAYPAL :

L’adresse de paiement vous sera indiqué dés validation du paiement.

6. LIVRAISON

Les produits achetés sur 7eclat.com sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par l’acheteur au cours du processus d’inscription sur le site. Le colis est acheminé par La Poste en « Colissimo ». Les délais de livraison sont de 2 semaines (garanti fournisseur) après acceptation du paiement par l’établissement bancaire. En cas d’articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est celui indiqué sur la fiche article. 7 ECLAT se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. 7 ECLAT® ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard de livraison du fournisseur. Toute commande non expédiée dans les 30 jours de la commande est annulée.

A chacune de vos commandes correspond une facture, qui est toujours jointe au colis. Cette facture reprend le détail de la commande article par article et mentionne les frais de port.

7. TAXES ET DROITS DEDOUANES

Les documents douaniers pour tous les colis à destination de l’étranger récapitulent la valeur totale du contenu de votre commande et la description des articles. Les taxes de douane ou d’importation sont dues dès que le colis atteint son pays de destination. Vous devez vous acquitter des éventuelles taxes supplémentaires de dédouanement. Nous n’avons aucun contrôle sur ces taxes et ne pouvons les prévoir, les politiques douanières variant fortement d’un pays a l’autre.

Livraisons :

Tous les articles vendus sur notre site web sont sujets à un taux de TVA de 20%. Si vous êtes livré dans un pays de l’Union Européenne, vous n’aurez pas à vous acquitter de taxes ou autres droits d’entrée.

9. DONNEES PERSONNELLES

Vos adresses, coordonnées bancaires, informations personnelles ne sont en aucun cas divulguées à titre gracieux ni en contrepartie d’une quelconque compensation financière. Conformément à loi Informatique et liberté du 6 janvier 1978 (art.34), vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données personnelles vous concernant. Pour ce faire, merci d’envoyer vos noms, prénoms, adresse et email dans la rubrique contact.

10. RESPONSABILITE

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.

Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de 7 ECLAT® ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans l’une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs. Bien entendu pour toute question sur les produits le client peut contacter le service clientèle ( 7eclat.createur@gmail.com ) .

7 ECLAT ® ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. 7 ECLAT® n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site 7eclat.com dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

11. GARANTIE

L’acheteur profite des dispositions légales quant à la garantie contre le vice caché.

Tous les articles sont soumis à une garantie contractuelle, laquelle ne fait pas obstacle à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

12. DROITS D’AUTEUR

Tous les éléments du site 7eclat.com sont et restent la propriété exclusive de 7eclat.com À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle , toute reproduction totale ou partielle du site 7eclat.com est strictement interdite.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.

Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. (Article Art. L 122-4. du Code de la Propriété Intellectuelle) .

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.

La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.

13. REGLEMENT DES LITIGES

Les parties conviennent que les différends qui viendraient à se produire à la suite ou à l’occasion du présent contrat pourront être soumis à la médiation du centre de médiation et d’arbitrage le plus proche du lieu du siège social de la société 7éclat . Dans le cas où la médiation n’aboutirait pas, les litiges seront de la compétence de la juridiction de Marseille: Adresse : 2 Rue Emile Pollak, 13006 Marseille.

14. DROIT DE RETRACTATION

Le client, qui achète sur news7.7eclat.com , dispose d’un délai de 7 jours francs pour changer d’avis sur son achat.

Le paiement par carte bancaire ou via PayPal réalisé sur le site est sécurisé. Nous utilisons « OVH sécurisé SSL »  pour protéger vos données bancaires. Les cartes bleues, Visa Eurocard et Mastercard, sont acceptées. Après la transaction, un mail de confirmation de paiement vous sera envoyé.

Définitions :

L’Éditeur : La personne, physique ou morale, qui édite les services de communication au public en ligne.

Le Site : L’ensemble des sites, pages Internet et services en ligne proposés par l’Éditeur Sas 7 éclat

L’Utilisateur : La personne utilisant le Site et les services.

Nature des données collectées

Dans le cadre de l’utilisation des Sites, l’Éditeur est susceptible de collecter les catégories de données suivantes concernant ses Utilisateurs :

Données d’état-civil, d’identité, d’identification…

Données de connexion (adresses IP, journaux d’événements…)

Données de localisation (déplacements, données GPS, GSM…)

Communication des données personnelles à des tiers

Pas de communication à des tiers

Vos données ne font l’objet d’aucune communication à des tiers. Vous êtes toutefois informés qu’elles pourront être divulguées en application d’une loi, d’un règlement ou en vertu d’une décision d’une autorité réglementaire ou judiciaire compétente.

Information préalable pour la communication des données personnelles à des tiers en cas de fusion / absorption

Information préalable et possibilité d’opt-out avant et après la fusion / acquisition

Dans le cas où nous prendrions part à une opération de fusion, d’acquisition ou à toute autre forme de cession d’actifs, nous nous engageons à garantir la confidentialité de vos données personnelles et à vous informer avant que celles-ci ne soient transférées ou soumises à de nouvelles règles de confidentialité.

Finalité de la réutilisation des données personnelles collectées

Effectuer les opérations relatives à la gestion des clients concernant

• les contrats ; les commandes ; les livraisons ; les factures ; la comptabilité et en particulier la gestion des comptes clients

• un programme de fidélité au sein d’une entité ou plusieurs entités juridiques ;

• le suivi de la relation client tel que la réalisation d’enquêtes de satisfaction, la gestion des réclamations et du service après-vente
• la sélection de clients pour réaliser des études, sondages et tests produits (sauf consentement des personnes concernées recueilli dans les conditions prévues à l’article 6, ces opérations ne doivent pas conduire à l’établissement de profils susceptibles de faire apparaître des données sensibles – origines raciales ou ethniques, opinions philosophiques, politiques, syndicales, religieuses, vie sexuelle ou santé des personnes)

Effectuer des opérations relatives à la prospection

• la gestion d’opérations techniques de prospection (ce qui inclut notamment les opérations techniques comme la normalisation, l’enrichissement et la déduplication)

• la sélection de personnes pour réaliser des actions de fidélisation, de prospection, de sondage, de test produit et de promotion. Sauf consentement des personnes concernées recueilli dans les conditions prévues à l’article 6, ces opérations ne doivent pas conduire à l’établissement de profils susceptibles de faire apparaître des données sensibles (origines raciales ou ethniques, opinions philosophiques, politiques, syndicales, religieuses, vie sexuelle ou santé des personnes)
• la réalisation d’opérations de sollicitations

Agrégation des données

Agrégation avec des données non personnelles

Nous pouvons publier, divulguer et utiliser les informations agrégées (informations relatives à tous nos Utilisateurs ou à des groupes ou catégories spécifiques d’Utilisateurs que nous combinons de manière à ce qu’un Utilisateur individuel ne puisse plus être identifié ou mentionné) et les informations non personnelles à des fins d’analyse du secteur et du marché, de profilage démographique, à des fins promotionnelles et publicitaires et à d’autres fins commerciales.

Agrégation avec des données personnelles disponibles sur les comptes sociaux de l’Utilisateur

Si vous connectez votre compte à un compte d’un autre service afin de faire des envois croisés, ledit service pourra nous communiquer vos informations de profil, de connexion, ainsi que toute autre information dont vous avez autorisé la divulgation. Nous pouvons agréger les informations relatives à tous nos autres Utilisateurs, groupes, comptes, aux données personnelles disponibles sur l’Utilisateur.

Collecte des données d’identité

Consultation libre

La consultation du Site ne nécessite pas d’inscription ni d’identification préalable. Elle peut s’effectuer sans que vous ne communiquiez de données nominatives vous concernant (nom, prénom, adresse, etc). Nous ne procédons à aucun enregistrement de données nominatives pour la simple consultation du Site.

Collecte des données d’identification

Utilisation de l’identifiant de l’utilisateur pour proposition de mise en relation et offres commerciales Nous utilisons vos identifiants électroniques pour rechercher des relations présentes par connexion, par adresse mail ou par services. Nous pouvons utiliser vos informations de contact pour permettre à d’autres personnes de trouver votre compte, notamment via des services tiers et des applications clientes. Vous pouvez télécharger votre carnet d’adresses afin que nous soyons en mesure de vous aider à trouver des connaissances sur notre réseau ou pour permettre à d’autres Utilisateurs de notre réseau de vous trouver. Nous pouvons vous proposer des suggestions, à vous et à d’autres Utilisateurs du réseau, à partir des contacts importés de votre carnet d’adresses. Nous sommes susceptibles de travailler en partenariat avec des sociétés qui proposent des offres incitatives. Pour prendre en charge ce type de promotion et d’offre incitative, nous sommes susceptibles de partager votre identifiant électronique.

Collecte des données du terminal

Collecte des données de profilage et des données techniques à des fins de fourniture du service Certaines des données techniques de votre appareil sont collectées automatiquement par le Site. Ces informations incluent notamment votre adresse IP, fournisseur d’accès à Internet, configuration matérielle, configuration logicielle, type et langue du navigateur… La collecte de ces données est nécessaire à la fourniture des services.

Collecte des données techniques à des fins publicitaires, commerciales et statistiques

Les données techniques de votre appareil sont automatiquement collectées et enregistrées par le Site, à des fins publicitaires, commerciales et statistiques. Ces informations nous aident à personnaliser et à améliorer continuellement votre expérience sur notre Site. Nous ne collectons ni ne conservons aucune donnée nominative (nom, prénom, adresse…) éventuellement attachée à une donnée technique. Les données collectées sont susceptibles d’être revendues à des tiers.

Cookies

Les cookies peuvent être utilisés pour des fins statistiques notamment pour optimiser les services rendus à l’Utilisateur, à partir du traitement des informations concernant la fréquence d’accès, la personnalisation des pages ainsi que les opérations réalisées et les informations consultées.

Vous êtes informé que l’Éditeur est susceptible de déposer des cookies sur votre terminal. Le cookie enregistre des informations relatives à la navigation sur le service (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation…) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Droit de l’Utilisateur de refuser les cookies

Vous reconnaissez avoir été informé que l’Éditeur peut avoir recours à des cookies. Si vous ne souhaitez pas que des cookies soient utilisés sur votre terminal, la plupart des navigateurs vous permettent de désactiver les cookies en passant par les options de réglage.

Conservation des données techniques

Durée de conservation des données techniques

Les données techniques sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées ci-avant.

Délai de conservation des données personnelles et d’anonymisation

Conservation des données anonymisées au-delà de la relation contractuelle / après la suppression du compte

Nous conservons les données personnelles pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités décrites dans les présentes CGU. Au-delà de cette durée, elles seront anonymisées et conservées à des fins exclusivement statistiques et ne donneront lieu à aucune exploitation, de quelque nature que ce soit.

Suppression des données après suppression du compte

Des moyens de purge de données sont mis en place afin d’en prévoir la suppression effective dès lors que la durée de conservation ou d’archivage nécessaire à l’accomplissement des finalités déterminées ou imposées est atteinte. Vous disposez par ailleurs d’un droit de suppression sur vos données que vous pouvez exercer à tout moment en prenant contact avec l’Éditeur.

Suppression des données après 3 ans d’inactivité

Pour des raisons de sécurité, si vous ne vous êtes pas authentifié sur le Site pendant une période de trois ans, vous recevrez un e-mail vous invitant à vous connecter dans les plus brefs délais, sans quoi vos données seront supprimées de nos bases de données.

Suppression du compte

Suppression du compte à la demande

L’Utilisateur a la possibilité de supprimer son Compte à tout moment, par simple demande à l’Éditeur OU par le menu de suppression de Compte présent dans les paramètres du Compte le cas échéant.

Indications en cas de faille de sécurité décelée par l’Éditeur

Information de l’Utilisateur en cas de faille de sécurité

Nous nous engageons à mettre en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au regard des risques d’accès accidentels, non autorisés ou illégaux, de divulgation, d’altération, de perte ou encore de destruction des données personnelles vous concernant. Dans l’éventualité où nous prendrions connaissance d’un accès illégal aux données personnelles vous concernant stockées sur nos serveurs ou ceux de nos prestataires, ou d’un accès non autorisé ayant pour conséquence la réalisation des risques identifiés ci-dessus, nous nous engageons à :

• Vous notifier l’incident dans les plus brefs délais ;

• Examiner les causes de l’incident et vous en informer ;

• Prendre les mesures nécessaires dans la limite du raisonnable afin d’amoindrir les effets négatifs et préjudices pouvant résulter dudit incident

Limitation de la responsabilité

En aucun cas les engagements définis au point ci-dessus relatifs à la notification en cas de faille de sécurité ne peuvent être assimilés à une quelconque reconnaissance de faute ou de responsabilité quant à la survenance de l’incident en question.

Transfert des données personnelles à l’étranger

Transfert des données dans des pays avec un niveau de protection équivalent

L’Éditeur s’engage à respecter la réglementation applicable relative aux transferts des données vers des pays étrangers et notamment selon les modalités suivantes :

• L’Éditeur transfère les données personnelles de ses Utilisateurs vers des pays reconnus comme offrant un niveau de protection équivalent.

• L’Éditeur transfère les données personnelles de ses Utilisateurs en dehors des pays reconnus par la CNIL comme ayant un niveau de protection suffisant : L’Éditeur a obtenu une autorisation de la CNIL pour procéder à ce transfert.

Pour connaître la liste de ces pays : CNIL – La protection des données dans le monde

Modification des CGU et de la politique de confidentialité

En cas de modification des présentes CGU, engagement de ne pas baisser le niveau de confidentialité de manière substantielle sans l’information préalable des personnes concernées

Nous nous engageons à vous informer en cas de modification substantielle des présentes CGU, et à ne pas baisser le niveau de confidentialité de vos données de manière substantielle sans vous en informer et obtenir votre consentement.

Portabilité des données

Portabilité des données

L’Éditeur s’engage à vous offrir la possibilité de vous faire restituer l’ensemble des données vous concernant sur simple demande. L’Utilisateur se voit ainsi garantir une meilleure maîtrise de ses données, et garde la possibilité de les réutiliser. Ces données devront être fournies dans un format ouvert et aisément réutilisable.

Bienvenue sur 7eclat

Vous pouvez trouver un large choix de bijoux confectionnés à la main en France , à personnalisable . Notre gamme de produits aussi élégants que pratique principalement fabriqués en plaqué argent 925 et plaque or 24 carats, pour les hommes, les femmes. Par ailleurs, grâce à de nombreuses options de personnalisation, il n’y a aucune limite pour vos souvenirs qui peuvent rester éternels.

Tout a été mis en œuvre pour que vous ayez accès à un espace de shopping sur internet dynamiques. Nous mettons un point d’honneur à garantir la qualité de nos produits ainsi qu’au respect des délais de livraison. Soyez assuré que vos commandes sont traitées avec le plus grand soin.

N’hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions, nous sommes là pour vous aider !

Il nous reste plus qu’à vous souhaiter une agréable visite et nous espérons que vous trouverez le produit qu’il vous faut.

L’Equipe de 7eclat

Bienvenue sur 7eclat

Vous pouvez trouver un large choix de bijoux confectionnés à la main en France , à personnalisable . Notre gamme de produits aussi élégants que pratique principalement fabriqués en plaqué argent 925 et plaque or 24 carats, pour les hommes, les femmes. Par ailleurs, grâce à de nombreuses options de personnalisation, il n’y a aucune limite pour vos souvenirs qui peuvent rester éternels.

Tout a été mis en œuvre pour que vous ayez accès à un espace de shopping sur internet dynamiques. Nous mettons un point d’honneur à garantir la qualité de nos produits ainsi qu’au respect des délais de livraison. Soyez assuré que vos commandes sont traitées avec le plus grand soin.

N’hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions, nous sommes là pour vous aider !

Il nous reste plus qu’à vous souhaiter une agréable visite et nous espérons que vous trouverez le produit qu’il vous faut.

L’Equipe de 7eclat